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Comité des fêtes de CUBLAC

Siége social : Mairie de Cublac 19520 CUBLAC

Partenaire

Le vide greniers

Plus de 300 Exposants

tous les 1er Dimanche du mois d'octobre

Réglementation:

-Les inscriptions , pour le vide grenier ,doivent se faire à l'avance

-Une fiche d'inscription est à retirer à la mairie et etre déposées, à la mairie. Il est impératif de bien remplir cette fiche car elle permet l'enregistrement sur le registre, présenté à la gendarmerie et à la préfecture

-obligation pour les particuliers :

-De ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)

- De non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile.(Article R321-9 du Code pénal)

-les exposants sont placés dans l'ordre d'arrivé.

-Un emplacement de 4 m x 1 m maximum est donné par exposant

-Les emplacements ne sont pas payants

-Un don peut etre fait pour le comite des fetes.

site créé par SISCARD Philippe

Piéces à fournir

-Photocopie recto et verso de la carte d'identité ,permis de conduire ou passeport.

-Photocopie de l'immatriculation au registre du commerce pour les professinnels.

-Avoir une piéce d'identité sur soi pendant le vide grenier

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